Mentions légales Webgenius

Introduction

Les mentions légales Webgenius ont pour objectif d'informer les visiteurs sur l'éditeur du site, les conditions d'utilisation, l'hébergement, la gestion des données personnelles (RGPD) et l'utilisation des cookies. En naviguant sur ce site, vous acceptez les conditions décrites dans ces mentions légales Webgenius.

1. Éditeur du site

Conformément aux dispositions légales en vigueur, les présentes mentions légales Webgenius précisent l'identité de l'éditeur :

Ces éléments font partie intégrante des mentions légales Webgenius et doivent être tenus à jour.

2. Hébergement

L'hébergement du site mentionné dans les mentions légales Webgenius est assuré par :

L'hébergeur assure la mise à disposition technique du site. L'éditeur, décrit dans les mentions légales Webgenius, reste responsable du contenu publié.

3. Accès et conditions d'utilisation

L'accès au site est possible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, pannes, maintenance ou événements hors contrôle. Les mentions légales Webgenius précisent que l'éditeur peut suspendre temporairement l'accès au site afin d'assurer sa maintenance, sa sécurité ou sa mise à jour.

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière loyale, sans tenter de perturber son fonctionnement (intrusions, surcharge, exploitation de failles, etc.), et à respecter les lois et règlements applicables.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, éléments de design, animations, structure, code et plus généralement tout élément du site) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de l'éditeur tel qu'identifié dans les mentions légales Webgenius, ou font l'objet d'une autorisation d'usage/licence.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.

5. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site le sont à titre indicatif. Malgré le soin apporté à la publication, l'éditeur ne garantit pas l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations. Les mentions légales Webgenius précisent que l'utilisateur demeure responsable de l'usage qu'il fait des informations.

L'éditeur ne pourra être tenu responsable :

• d'un dommage direct ou indirect résultant de l'accès au site ou de son utilisation ;
• d'une incompatibilité technique (navigateur, terminal, système) ;
• d'un bug, d'une interruption ou d'une indisponibilité temporaire ;
• d'un préjudice lié à une action frauduleuse de tiers (piratage, faille de sécurité).

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Les mentions légales Webgenius indiquent que l'éditeur ne contrôle pas ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu, de leur politique de confidentialité, ni de l'usage qui en est fait.

La présence d'un lien n'implique aucune validation du site tiers. Il appartient à l'utilisateur de vérifier les conditions et politiques des sites visités.

7. Données personnelles et RGPD

Dans le cadre de l'exploitation du site, des données personnelles peuvent être collectées, notamment lorsque vous :

• remplissez un formulaire de contact ou une demande de devis ;
• vous inscrivez à une newsletter (si proposée) ;
• envoyez un email à l'éditeur ;
• interagissez avec des outils de mesure d'audience (selon configuration).

Les mentions légales Webgenius s'inscrivent dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

7.1 Responsable de traitement

Responsable de traitement : l'éditeur tel qu'identifié dans les mentions légales Webgenius.

7.2 Données collectées

Selon les formulaires et outils activés, les données peuvent inclure : nom, prénom, email, téléphone, société, message, informations de projet, ainsi que certaines données techniques (adresse IP, type de navigateur, pages consultées).

7.3 Finalités

Les données sont utilisées pour :

• répondre à une demande (contact, devis, information) ;
• assurer le suivi de la relation commerciale ;
• améliorer le site et mesurer l'audience (si activé) ;
• assurer la sécurité et prévenir la fraude.

7.4 Base légale

Selon les cas : consentement, exécution de mesures précontractuelles, exécution d'un contrat, intérêt légitime (sécurité, amélioration du service), obligations légales.

7.5 Durées de conservation

Les mentions légales Webgenius prévoient des durées raisonnables :

• données prospects : durée limitée (à compléter, ex. 12 à 36 mois) ;
• données clients : durée contractuelle + obligations légales ;
• logs techniques : durée limitée (sécurité).

7.6 Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits suivants : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité, retrait du consentement.

Pour exercer vos droits, contactez l'éditeur via les coordonnées figurant dans les mentions légales Webgenius. Une preuve d'identité pourra être demandée en cas de doute raisonnable.

8. Cookies

Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal lors de la consultation d'un site. Les mentions légales Webgenius précisent que des cookies peuvent être utilisés, selon la configuration du site, pour :

• Cookies strictement nécessaires : fonctionnement et sécurité du site (ne nécessitent généralement pas de consentement).
• Cookies de mesure d'audience : statistiques de fréquentation (selon paramétrage et la réglementation).
• Cookies marketing : publicité, retargeting, pixels (soumis au consentement).

Vous pouvez refuser ou gérer les cookies via le bandeau de consentement (si présent) ou les paramètres de votre navigateur. Le refus de certains cookies peut dégrader certaines fonctionnalités.

9. Sécurité

L'éditeur met en œuvre des mesures raisonnables pour sécuriser le site (HTTPS, mises à jour, protections anti-spam, etc.). Néanmoins, aucune transmission sur Internet n'est totalement sécurisée. Les mentions légales Webgenius rappellent que l'utilisateur navigue à ses risques, tout en bénéficiant des mesures de protection en place.

10. Contact

Pour toute question relative au site, à son contenu, ou aux mentions légales Webgenius, vous pouvez contacter l'éditeur :

11. Droit applicable et juridiction

Les mentions légales Webgenius sont régies par le droit français. En cas de litige, et sauf disposition légale impérative contraire, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l'éditeur (à compléter).

12. Mise à jour des mentions légales Webgenius

Les mentions légales Webgenius peuvent être modifiées à tout moment, notamment pour rester conformes aux évolutions légales, réglementaires ou techniques. La date de mise à jour peut être affichée ci-dessous :